Études

Connaître et comprendre la commune (Décembre 2010, 9 €)

Auteurs : Jean-Michel Char­­­­­lier, Véro­­­­­nique Cornette et Chris­­­­­tine Stein­­­­­bach

Connaître et comprendre la commune (PR 37-2010)

Premier éche­­­­­lon de la démo­­­­­cra­­­­­tie, la commune est le lieu privi­­­­­lé­­­­­gié pour construire des modes de rela­­­­­tions plus convi­­­­­viales et plus soli­­­­­daires entre ses habi­­­­­tants. Si la moder­­­­­nité du monde rend désor­­­­­mais incon­­­­­tour­­­­­nable la dimen­­­­­sion trans­­­­­na­­­­­tio­­­­­nale, voire inter­­­­­­­­­na­­­­­tio­­­­­nale des enjeux de la vie en société, c’est bien au niveau local que s’ex­­­­­pé­­­­­ri­­­­­mentent et se traduisent les moda­­­­­li­­­­­tés du “vivre ensemble”. Pour­­­­­tant, le citoyen éprouve souvent un senti­­­­­ment d’in­­­­­com­­­­­pré­­­­­hen­­­­­sion sinon d’in­­­­­dif­­­­­fé­­­­­rence vis-à-vis de la “chose” commu­­­­­nale, qui lui paraît complexe, opaque. Senti­­­­­ment renforcé par une tendance au détour­­­­­ne­­­­­ment du sens du mot “citoyen­­­­­neté”, qui corres­­­­­pond davan­­­­­tage aujourd’­­­­­hui à une injonc­­­­­tion du poli­­­­­tique qu’au droit des hommes et des femmes à prendre le pouvoir de dire ce qui est juste et ce qui ne l’est pas. Mieux comprendre pour mieux parti­­­­­ci­­­­­per, tel est l’objec­­­­­tif de ce dossier qui aborde la struc­­­­­ture, les compé­­­­­tences et le fonc­­­­­tion­­­­­ne­­­­­ment de la commune et visite les diffé­­­­­rents moyens mis à la dispo­­­­­si­­­­­tion des citoyens pour exer­­­­­cer leur droit de parti­­­­­ci­­­­­pa­­­­­tion et d’in­­­­­ter­­­­­pel­­­­­la­­­­­tion.

Sommaire

1. Le système insti­­­­­tu­­­­­tion­­­­­nel belge
1.1. Le suffrage univer­­­­­sel
1.2. La sépa­­­­­ra­­­­­tion des pouvoirs
1.3. La décen­­­­­tra­­­­­li­­­­­sa­­­­­tion

2. Le cadre légis­­­­­la­­­­­tif
2.1. La loi
2.2. Les prin­­­­­cipes

3. Les élec­­­­­tions commu­­­­­nales
3.1. Qui peut voter ?
3.2. Comment voter ?
3.3. L’at­­­­­tri­­­­­bu­­­­­tion des sièges

4. La struc­­­­­ture commu­­­­­nale
4.1. Le Conseil commu­­­­­nal
4.2. Le Collège des bourg­­­­­mestre et éche­­­­­vins
4.3. L’ad­­­­­mi­­­­­nis­­­­­tra­­­­­tion commu­­­­­nale
4.4. Les modes de gestion commu­­­­­nale

5. Les finances commu­­­­­nales
5.1. Le budget
5.2. Les prin­­­­­cipes de base
5.3. Les dépenses commu­­­­­nales
5.4. Les recettes commu­­­­­nales

6. Les attri­­­­­bu­­­­­tions de la commune
6.1. Admi­­­­­nis­­­­­tra­­­­­tion
6.2. Police et sécu­­­­­rité
6.3. Action sociale
6.4. Ensei­­­­­gne­­­­­ment, culture
6.5. Aména­­­­­ge­­­­­ment du terri­­­­­toire
6.6. Expan­­­­­sion écono­­­­­mique
6.7. Envi­­­­­ron­­­­­ne­­­­­ment et qualité de la vie
6.8. Petite enfance

7. Le Centre public d’ac­­­­­tion sociale
7.1. Les missions
7.2. Le fonc­­­­­tion­­­­­ne­­­­­ment
7.3. L’évo­­­­­lu­­­­­tion

8. La parti­­­­­ci­­­­­pa­­­­­tion du citoyen
8.1. L’in­­­­­for­­­­­ma­­­­­tion
8.2. La consul­­­­­ta­­­­­tion
8.3. Les dispo­­­­­si­­­­­tifs actifs

Conclu­­­­­sion

Comman­­­­­der

Prix : 9€ + frais d’en­­­­­voi

Si vous ache­­­­­tez le Cahier d’ani­­­­­ma­­­­­tion « Ma commune : j’y habi­­­­­te… j’y prends place ! » (15€) en même temps que ce dossier Points de Repères, vous paye­­­­­rez pour les 2 : 20€ au lieu de 24€.

Dispo­­­­­nible sur commande au secré­­­­­ta­­­­­riat des Equipes Popu­­­­­laires : 081/73.40.86 ou secre­­­­­ta­­­­­riat@equi­­­­­pes­­­­­po­­­­­pu­­­­­laires.be

Commander - 9€ (hors frais d'envoi)

Les champs marqués d’une * sont obligatoires.